Cookies

1. Préambule

Le Département des Hauts-de-Seine souhaite vous informer de manière claire et transparente sur l’usage des cookies lorsque vous consultez le site https://chorus.hauts-de-seine.fr

Pour permettre aux internautes de bénéficier des services proposés par le site https://chorus.hauts-de-seine.fr du Département des Hauts-de-Seine , le site utilise des cookies.

Vous pouvez, à tout moment et de façon gratuite, refuser le dépôt des cookies / traceurs présents sur le site via l’outil mis à votre disposition en cliquant sur le lien suivant [insérer le lien], lequel est également disponible en pied de page du site / l’icône en bas à gauche de votre écran intitulé Cookies.

2. Définition

Lors de la consultation du site, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur le site peuvent être enregistrées dans des fichiers texte appelés cookies, installés sur votre navigateur.

Dans ce cadre, des données vous concernant sont traitées, comme des données liées à votre utilisation du site, votre adresse IP, les pages consultées, vos préférences et vos choix en matière de cookies [à compléter : préciser par exemple s’il y a des identifiants uniques, de la géolocalisation etc.].

Seul l’émetteur du cookie concerné est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.

Il existe différents types de cookies :

des cookies de session qui disparaissent dès que vous quittez le site ;
des cookies permanents qui demeurent sur votre terminal jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que vous les supprimiez à l’aide des fonctionnalités de votre navigateur.

Vous êtes informé que, lors de vos visites sur ce site, des cookies peuvent être installés sur votre terminal.

3. Finalités des cookies utilisés

Les cookies soumis à votre consentement utilisés par notre site ont différentes finalités :

faciliter votre navigation ;
réaliser des statistiques de fréquentation ou de performance ;
permettre la lecture de vidéos ;

Certains cookies, non soumis à votre consentement, sont indispensables à l´utilisation du site et à la réalisation de statistiques. Il s’agit des cookies utilisés par le Département pour :

assurer le bon fonctionnement du site ;
enregistrer vos choix relatifs aux cookies ;

4. Cookies utilisés par notre site

Les cookies utilisés sur le site sont :

les cookies fonctionnels du Département ;
les cookies statistiques ;
les cookies de tiers limitativement choisis par le Département dans le but d’atteindre des objectifs déterminés ;

5. Cookies déposés par le Département

Les cookies déposés par le Département sont détaillés dans le tableau ci-dessous :

Nom du cookie	Catégorie	Finalité	Durée de validité
Tarteaucitron	Cookie nécessaire au fonctionnement du site	Sauvegarde des choix en matière de consentement	6 mois

6. Cookies déposés par un tiers

Notre site contient des cookies émis par des tiers détaillés dans le tableau ci-dessous :

Nom du tiers	Nom du cookie	Catégorie	Finalité	Durée de validité
Vimeo	vimeo	Cookie nécessaire à la lecture des vidéos	Expérience utilisateur.	24h
Spotify	Spotify	Cookie nécessaire à la lecture des playlists	Expérience utilisateur.
Matomo Tag Manager	Matomo	Cookies nécessaires au suivi statistiques du site.	Suivi statistique.

7. Consentement au dépôt des cookies

Lors de votre première visite sur notre site, il vous est proposé d’accepter ou de refuser l’utilisation de l’ensemble des cookies du Département et des tiers.

Il vous est également possible de consentir indépendamment et spécifiquement pour chaque finalité distincte, via l’option Personnaliser mes choix.

Vous avez également le choix de quitter le bandeau de consentement des cookies en cliquant sur Continuer sans accepter. Il est précisé que le simple fait de continuer la navigation sans cliquer sur l’une des options proposées par le bandeau cookies s’apparente à un refus de consentement.

Lorsque vous acceptez le dépôt de cookies, un cookie de consentement est installé.

Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient installés ou lus sur votre terminal, un cookie de refus sera déposé sur votre équipement, afin que le Département enregistre l’information selon laquelle vous vous êtes opposés à l’utilisation de cookies, et ce pour une durée de six mois[1].

Si vous supprimez ce cookie de refus, il ne sera plus possible de vous identifier comme ayant refusé l’utilisation de cookies.

Les cookies de refus ou de consentement doivent rester sur votre terminal. Vous pouvez à tout moment modifier vos choix en cliquant sur le lien Gestion des cookies en bas de page.

[1] Délibération n° 2020-092 du 17 septembre 2020 portant adoption d’une recommandation proposant des modalités pratiques de mise en conformité en cas de recours aux « cookies et autres traceurs ».

8. Gestion des cookies

Vous pouvez gérer et modifier à tout moment l’utilisation des cookies suivant les possibilités rappelées ci-après :

directement sur notre site, dans le module de gestion des cookies prévu à cet effet, en cliquant sur le lien Gestion des cookies en bas de page ou
en cliquant sur notre icône Cookies accessible à tout moment sur toutes les pages du site [à créer sur le site].

Attention : la prise en compte de votre refus d’installer un cookie repose sur le dépôt d’un cookie. Par conséquent, si vous désactivez tous les cookies de votre terminal ou si vous changez de terminal, nous ne saurons plus que vous avez choisi cette option.

9. Module de gestion des cookies

Un module vous permet de choisir les cookies que vous souhaitez accepter et ceux que vous souhaitez refuser sur notre site.

À tout moment, vous pourrez accéder au module et modifier vos préférences et cliquant sur le lien Gestion des cookies en bas de toutes les pages du site.

10. Module d’opposition d’éditeurs

Vous pouvez choisir de désactiver certains cookies tiers en vous rendant directement sur la page de l’émetteur.

11. Plateformes interprofessionnelles d’opposition

Plusieurs plateformes de professionnels de la publicité vous offrent également la possibilité de refuser ou d’accepter des cookies utilisés par les sociétés qui en sont adhérentes. Ces mécanismes centralisés ne bloquent pas l’affichage des publicités mais empêchent seulement l’installation de cookies permettant d’adapter les publicités à vos centres d’intérêts et comportements.

Vous pouvez par exemple vous connecter sur le site www.youronlinechoices.com afin d’interdire l’installation de ces cookies sur votre terminal. Ce site est proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France.

Vous pourrez ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plateforme et qui vous offrent la possibilité de refuser ou d’accepter les cookies qu’elles utilisent pour adapter, selon les données qu’elles collectent, les publicités susceptibles d’être affichées sur votre navigateur : www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies.

Cette plateforme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d’exprimer votre refus ou votre acceptation des cookies tel que ci-dessus précisé.

12. Protection des données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation des cookies telle que décrite ci-dessus, le Département est susceptible de traiter des données à caractère personnel vous concernant, telles que des adresses IP, en tant que responsable du traitement.

Les finalités de ces cookies sont détaillées ci-avant au titre « finalité des cookies utilisés ».

Le traitement de vos données à caractère personnel collectées à partir de cookies est fondé sur l’intérêt légitime du Département d’assurer le bon fonctionnement du site et selon les cas sur votre consentement.

Les données collectées par les cookies utilisés pas le site seront communiquées aux personnels habilités du Département.

Les cookies ont une durée de validité de 13 mois. Les cookies de consentement ou de refus sont valables pendant une durée de six mois sauf retrait avant cette date. Les données collectées à partir des cookies sont conservées 25 mois maximum [à confirmer].

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement de vos données, ainsi que d’un droit à la limitation du traitement.

Vous disposez également d’un droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel ayant comme base juridique l’intérêt légitime du Département.

Vous disposez également d’un droit de formuler des directives spécifiques et générales relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel post-mortem. L’exercice des droits et la communication de directives post-mortem spécifiques s’effectuent à l’adresse électronique suivante : dpo@hauts-de-seine.fr ou à l’adresse postale suivante : Département des Hauts-de-Seine, à l’attention du délégué à la protection des données, 57 rue des Longues Raies, 92000 Nanterre.

Les demandes relatives à l’exercice de vos droits s’effectuent à l’attention du délégué à la protection des données du Département, à l’adresse électronique suivante : dpo@hauts-de-seine.fr ou à l’adresse postale suivante : Département des Hauts-de-Seine, à l’attention du délégué à la protection des données, 57 rue des Longues Raies, 92000 Nanterre.

Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale informatique et libertés, autorité de contrôle compétente sur le territoire français située 3, place de Fontenoy 75007 Paris, et ce sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel.

Les cookies tiers déposés par un autre responsable sont susceptibles, si vous acceptez ces cookies, de permettre à ces tiers de traiter des données à caractère personnel vous concernant.

Les traitements de données mis en œuvre par ces tiers sont soumis à leur propre politique de confidentialité. Pour plus d’information concernant ces traitements, vous pouvez vous reporter à leurs politiques de confidentialité.

Le Département est co-responsable d’un traitement de données avec Facebook. La responsabilité conjointe se limite à la collecte des informations personnelles par le biais des outils Facebook Business (plugin) et leur transmission ultérieure à Facebook Ireland. Leur relation est régie par un accord par lequel leurs responsabilités quant au respect des obligations prévues par le RGPD sont déterminées[1].

Facebook Ireland demeure un responsable indépendant de traitement pour tout traitement de ces données survenant après leur transmission à Facebook Ireland.

Vous pouvez exercer vos droits concernant les données personnelles stockées par Facebook Ireland à la suite du traitement conjoint auprès de Facebook.

[1] Synthèse de l’accord de co-responsabilité proposé par Facebook. Maintenir les paragraphes uniquement si le Département utilise Facebook.

Facebook vous informe sur les traitements mis en œuvre dans la Politique d’utilisation des données de Facebook Ireland disponible à l’adresse https://www.facebook.com/about/privacy.

Facebook est responsable et fournit les mesures destinées à assurer la sécurité et la confidentialité concernées par le traitement conjoint. Le Département est responsable de la bonne mise en œuvre technique et la bonne configuration des produits.

Chacune des parties est responsable des violations de données concernant ses obligations telles qu’issues de leur accord.